Chantal Jannet

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De: Chantal JANNET
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
à compter de la publication du présent arrêté
III. - Pour les usagers
Sur désignation de la Fédération nationale des familles rurales
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
duree="trois ans"
JORFTEXT000048573719(source JORF)
nomination
17 Décembre 202317/12/2023
De: Chantal JANNET
Objet:
administratrice de la société France Télévisions
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
Société France Télévisions
date_debut="2019-04-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000038425100(source JORF)
renouvellement
28 Avril 201928/04/2019
De: Chantal Jannet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Fédération nationale des familles rurales
Titulaire
Remplace:M. Jean-François Lemaître
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000036849610(source JORF)
nomination
29 Avril 201829/04/2018
De: Chantal Jannet
Objet:
membres du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035823352(source JORF)
nomination
18 Octobre 201718/10/2017
De: Chantal JANNET
Objet:
administratrices de la société nationale de programme France Télévisions
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
Société France Télévisions
date_debut="2014-04-09"
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000028823856(source JORF)
nomination
06 Avril 201406/04/2014
De: Jannet (Chantal)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000027293832(source JORF)
nomination
11 Avril 201311/04/2013
De: Jannet, née Lebrun (Chantal, Marie-Thérèse, Marcelle)
présidente d'une association en faveur des femmes ; 39 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023897144(source JORF)
nomination
24 Avril 201124/04/2011
De: Chantal Jannet
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
e) Personnalités qualifiées désignées sur proposition conjointe des ministres chargés des communications électroniques, de la consommation et de la culture
Groupe:
Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021528722(source JORF)
nomination
26 Décembre 200926/12/2009
De: JANNET (Chantal)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018090150(source JORF)
nomination
10 Février 200810/02/2008
De: Jannet, née Lebrun (Chantal, Marie-Thérèse, Marcelle)
présidente nationale d'une association pour la promotion de la femme. Chevalier du 5 mai 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, des relations sociales, et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-05"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Chantal Jannet
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Titulaire
Union féminine civique et sociale (UFCS)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000276539(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Jannet (Chantal)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000422440(source JORF)
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Jannet (Chantal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
Institut national de la consommation
conseil_administration
JORFTEXT000000255994(source JORF)
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Jannet (Chantal)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000783674(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Jannet (Chantal)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentant des associations
a) Membres titulaires
Union féminine civique et sociale (UFCS)
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000798849(source JORF)
désignation
29 Février 200429/02/2004
De: Chantal Jannet
représentant l'Union féminine civique et sociale, titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
11° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Limousin
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de Limousin
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
JORFTEXT000000602002(source JORF)
désignation
05 Avril 200305/04/2003
De: Jannet (Chantal)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du « Collège des consommateurs » pour l'année 2003
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000227503(source JORF)
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Jannet (Chantal)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263(source JORF)
nomination
26 Février 200226/02/2002
De: Jannet (Chantal)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000581022(source JORF)
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jannet (Chantal)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
renouvelable une fois
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000772870(source JORF)
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Jannet (Chantal)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2001
suppléant
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000221320(source JORF)
nomination
08 Février 200108/02/2001
De: Jannet (Chantal)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Remplace:Mme Juliot (Monique)
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000201674(source JORF)
nomination
05 Février 200005/02/2000
De: Jannet, née Lebrun (Chantal)
membre du conseil d'administration d'une association civique et sociale ; 25 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Jannet (Chantal)
Union féminine, civique et sociale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Budget et consommation
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.